NATURELLEMENT RESISTANT Douglas Européen BOIS BIO par BURGER GARANTI SANS TRAITEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NATURELLEMENT RESISTANT Douglas Européen BOIS BIO par BURGER GARANTI SANS TRAITEMENT
BURGER ET CIE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3315933
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/10/2014
Présentation de la marque NATURELLEMENT RESISTANT Douglas Européen BOIS BIO par BURGER GARANTI SANS TRAITEMENT
Déposée le 1 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGER ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « NATURELLEMENT RESISTANT Douglas Européen BOIS BIO par BURGER GARANTI SANS TRAITEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGER ET CIE domicilié(e) Zone Industrielle de Bois l'Abbesse,68660 LIEPVRE - 68660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 820 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque NATURELLEMENT RESISTANT Douglas Européen BOIS BIO par BURGER GARANTI SANS TRAITEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURELLEMENT RESISTANT Douglas Européen BOIS BIO par BURGER GARANTI SANS TRAITEMENT est expirée depuis le 1 octobre 2014.
BURGER ET CIE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Bois l'Abbesse,68660 LIEPVRE - 68660 - France - SIREN 915820831
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Planches (construction), planchers, lambris, lattes, parquets, lames de parquets, dallages, clins de bardage, revêtements de sols (construction), poteaux, poutres, poutrelles, charpentes, colombages, rives, balustres et balustrades, palissades, claustras, clôtures, cloisons, portails, balcons et balconnières, corniches et moulures (construction), abris, auvents, appentis, vérandas, pergolas, marquises (construction), maisonnettes (construction) de jardin, constructions transportables, escaliers, marches d'escaliers, fenêtres, cadres de fenêtres, volets, jalousies, portes, cadres de châssis de portes, panneaux de portes, plafonds, toitures, couvertures de toits, arêtiers de toits, tous ces produits plus particulièrement en bois et non métalliques ; bois d'œuvre, bois de construction, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois de placage, bois de sciage et plus généralement matériaux de construction non métalliques, tous ces produits n'ayant subi aucun traitement. Revêtements de sols, revêtements de planchers, revêtements de planchers isolants. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunication.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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